Registre sécurité

Exemple de registre de sécurité

La sécurité occupe une place importante sur la vie des entreprises. Presque tous les matériaux de sauvetage nécessitent des vérifications régulières. Le registre de sécurité est fait pour enregistrer tous les documents concernant les contrôles et entretiens des outils et de la construction. Il doit être mis à jour méthodiquement. Ce document inclue l’état des installations techniques et des bâtiments. Un modèle est fournit pour le guide des employeurs. Il s’agit d’un exemple de registre de sécurité.

Contenu d’un registre de sécurité

Le fonctionnaire qualifié et le magistrat doivent disposer de ce registre. Si le local est loué, il faut réclamer les dossiers sur les espaces communs comme les ascenseurs, les détecteurs incendies, l’éclairage de sécurité etc. Généralement, le registre comprend :

-          les informations et instructions sur la sécurité ;

-          le plan de l’établissement en cas d’urgence ;

-          les rapports de contrôles des personnels qualifiés dans le domaine de la sécurité (exemple : instructeur en prévention, médecin du travail, spécialiste en incendie, service de police) ;

-          les vérifications périodiques

-          les vérifications recommandées par les normes et les lois ;

-          les autorisations administratives suivant le titre I du R.G.P.T : permis d’environnement ;

-          l’inventaire asbeste ;

-          la liste des matériaux de protection individuelle ;

-          la liste des personnels soumis à la médecine du travail ;

-          la liste des postes à risque de Médecine de travail ;

-          la liste des formations du personnel sur la sécurité ;

-          les rapports d’entraînement à l’évacuation.

En tout, un registre de sécurité inclue les attestations, les résultats et rapports des contrôles de l’hygiène et de la sécurité au sein de l’établissement. Il comprend aussi les diverses instructions sur la santé et la sécurité. Egalement, les observations notées par l’inspection du travail y sont marquées.

Dans certains cas, les registres de sécurité sont spécifiques suivant le domaine et tenus de manière séparée. Comme exemple :

-          les registres d’application incendies ;

-          les registres des contrôles des installations électriques ;

-          les registres concernant les bassins, les cuves, les réservoirs ;

-          le registre des machines à risque.

Les employeurs qui choisissent de les grouper dans un seul registre doivent effectuer un classement d’ordre chronologique et cohérent.

Les personnels pouvant consulter le registre de sécurité

Notons que tous les employeurs doivent garder ce registre. De manière générale, il doit être conservé pendant cinq ans. Une peine d’amende entre 750 € et 1500 € est réservée pour ceux qui ne respectent pas cette obligation.

Quelques classes de personnes qualifiées ont, librement, accès à ce registre :

-          Les personnels mandataires : les délégués du personnel peuvent effectuer les diverses tâches en matière d’hygiène et de la sécurité au sein de l’établissement, dans le cas où le CHSCT (Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail) est absent. L’employeur est chargé de les faire connaître tout le document du registre. Ces documents sont à la disposition des LP, à tout moment. Toutefois, si l’entreprise dispose d’un CHST, même si le nombre des employés est moins de 50, l’employeur doit communiquer le registre de sécurité à cet organisme ;

-          Le médecin du travail : il peut avoir, à tout moment, tous les documents d’inspection et de contrôles inclus dans le registre ;

-          Les délégués de l’OPBTP : l’Organisme Professionnel du Bâtiment et des Travaux Publics a aussi accès au registre. Ils peuvent visiter librement les bâtiments et chantiers de l’entreprise ;

-          L’inspecteur du travail et les personnels des services de préventions des CRAM : le registre et les dossiers de contrôles et vérifications peuvent être consultés par le CRAM (Caisse Régionale d’Assurance Maladie).

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Modèle de registre de sécurité

Certains sites Internet proposent un exemple de registre de sécurité. Cet exemple est un modèle prêt à l’emploi. Les employeurs auront donc le choix entre :

-          le faire comme modèle pour réaliser son propre registre ou ;

-          le compléter directement.

Ce modèle de registre comprend, généralement, une trentaine de chapitres.

-          Généralités de l’établissement : ce chapitre contient le nom et l’adresse de l’établissement, les téléphones et fax, les caractéristiques et les représentants ;

-          Le service de première intervention : incluant l’emplacement de l’infirmerie et des boîtes de secours, les dates de la vérification et péremption des matériaux de sauvetage, la composition du service et les personnes chargées de l’intervention ;

-          Les moyens d’intervention : les lieux des extincteurs portables et sur roues, les contrôles et vérification de ces extincteurs, l’emplacement et les contrôles (tous les mois, tous les ans, tous les 3 ans) des dévidoirs muraux et hydrants localisations et contrôles des autres matériaux d’extinction (bornes, bouches d’incendie, déluge etc.) ;

-          Les techniques automatiques d’extinction : les matériaux d’extinction automatique et les contrôles de ces moyens d’extinction ;

-          Les matériaux d’alarmes et d’alertes : le type de système d’annonce aux services de secours extérieurs, la liste des numéros de téléphone de secours, le contrôle, l’entretien et l’essai du système d’alarme et d’alerte ;

-          Installation de détecteur d’incendie : Installation, contrôle et entretient de détection incendie ;

-          Eclairage de sécurité : l’alimentation, la situation, l’essai annuel et mensuel de l’appareil ;

-          Installation électrique à haute et à basse tension : contrôle et entretient annuels des installations et visite de surveillance par mois ;

-          Les machines et matériaux : le contrôle et l’entretient de tous les outillages ;

-          Le groupe électrogène de secours : l’exercice par mois et ans ;

-          Les matériaux de protection individuelle : la liste des équipements, le contrôle de chaque outil ;

-          Les formations : formation électrique BA4 ou BA5, l’hygiène en cuisine, (HACCP),