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Registres de sécurité et du personnel
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Ylea Group

Registre hygiène et sécurité CHSCT CSE

Référence :09857    1 avis
21.99 € HT 
23.20 € TTC 
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Modèle
Registre conforme aux articles L236-2, L 4612 à L 4612-3 du Code du travail permettant l'annotation d'évènement, d'incident, d'accident, d'amélioration des conditions de travail ou de suggestion.
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Ce registre est le document de référence de toute entreprise pour l'hygiène et la sécurité sur le lieu de travail.


Le CSE (CHS ou le CHSCT) vont notamment retranscrire dans ce document l'analyse des risques.


Le CHSCT a été remplacé par le Comité Social et Economique.


Tout observateur pourra notamment remplir une fiche d'observation d'évènement, d'incident, d'accident, d'amélioration des conditions de travail ou de suggestion.


- Regisre conforme à l'article L236-2 et aux articles L 4612 à L 4612-3 du Code du travail et également à l'article 13 du décret n° 95-680 du 9 mai 1995.


- Format A4.


- 32 pages pour le registre Hygiène et Sécurité et 40 pages pour le registre spécial du CHSCT.


- Respect de la norme ISO9706.

Ce registre est le document de référence de toute entreprise pour l'hygiène et la sécurité sur le lieu de travail.


Le CSE (CHS ou le CHSCT) vont notamment retranscrire dans ce document l'analyse des risques.


Le CHSCT a été remplacé par le Comité Social et Economique.


Tout observateur pourra notamment remplir une fiche d'observation d'évènement, d'incident, d'accident, d'amélioration des conditions de travail ou de suggestion.


- Regisre conforme à l'article L236-2 et aux articles L 4612 à L 4612-3 du Code du travail et également à l'article 13 du décret n° 95-680 du 9 mai 1995.


- Format A4.


- 32 pages pour le registre Hygiène et Sécurité et 40 pages pour le registre spécial du CHSCT.


- Respect de la norme ISO9706.

Note moyenne :    1 avis - note : 4     Registre hygiène et sécurité CHSCT CSE Registre hygiène et sécurité CHSCT CSE Registre hygiène et sécurité CHSCT CSE Registre hygiène et sécurité CHSCT CSE Registre hygiène et sécurité CHSCT CSE

Par SAS     

14/02/2018

Bien.